Conditions générales de vente
Commandes
BSACONCEPT.FR présente le savoir-faire et peut renvoyer vers la boutique BSA. Les conditions contractuelles opposables sont celles affichées et acceptées par le client dans le parcours de commande au moment de l’achat.
Vendeur
BSA Concept — BASKAN.A, 20 rue des Aulnes, 88230 Fraize, France. SIRET : 432 161 602 00060. Contact : contact@baskan.fr.
Produits artisanaux
Les caractéristiques essentielles des produits sont précisées sur les fiches de vente. Les fabrications artisanales peuvent présenter de légères variations liées au travail manuel.
Rétractation et garanties
Les droits légaux du consommateur, notamment le droit de rétractation lorsqu’il s’applique, la garantie légale de conformité et la garantie des vices cachés, demeurent applicables dans les conditions prévues par la loi. Les exceptions légales, notamment pour certains biens personnalisés, peuvent s’appliquer.
Médiation
Les coordonnées du médiateur de la consommation compétent doivent être indiquées dans le parcours commercial lorsqu’elles sont requises. Cette information doit être vérifiée avant toute mise en vente définitive.